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Informations légales

Mentions
légales

Mise à jour : 05/09/2026 MBAA Besançon
Sommaire
  • Éditeur du site
  • Conception
  • Hébergement
  • Propriété intellectuelle
  • Responsabilité
  • Liens hypertextes
  • Droit applicable
01 Article 1

Éditeur du site

Le présent site internet est édité par le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon (MBAA), établissement culturel de la Ville de Besançon.

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon

1, place de la Révolution — 25000 Besançon, France

Tél. : +33 (0)3 81 87 80 49

Email : musee.beaux-arts@besancon.fr

Directeur de la publication : Directeur du MBAA

02 Article 2

Conception et développement

Ce site a été conçu et développé par :

Nina Tonnaire — Creative Developpeur

Développeuse web créative indépendante

Email : contact@creativdev.fr

Site : www.creativdev.fr

03 Article 3

Hébergement

Le site est hébergé par la Ville de Besançon dans le cadre de son infrastructure numérique municipale. Pour toute question relative à l'hébergement, contacter la Direction des Systèmes d'Information de la Ville de Besançon.

04 Article 4

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, œuvres reproduites, logos, structure graphique) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Les reproductions d'œuvres des collections du MBAA sont soumises à autorisation préalable. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de tout ou partie du site est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies des œuvres appartenant au domaine public peuvent être réutilisées sous réserve de mentionner la source : « MBAA — Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon ».

05 Article 5

Limitation de responsabilité

Le MBAA s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité de ces informations et décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions.

Le MBAA ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qu'il contient, ni des dommages causés par des liens hypertextes pointant vers des sites tiers.

06 Article 6

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site du MBAA est autorisée sans accord préalable, à condition que le lien ne soit pas utilisé à des fins commerciales ou publicitaires et qu'il soit clairement identifié comme pointant vers le site du MBAA.

Le MBAA n'est pas responsable du contenu des sites tiers vers lesquels des liens sont proposés sur ce site.

07 Article 7

Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de la Cour d'appel de Besançon, sauf disposition légale contraire.

Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon
1, place de la Révolution 25000 Besançon, France
Mardi – Vendredi
10h – 18h
Samedi – Dimanche
10h – 19h
Lundi
Fermé

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